J.O. 269 du 21 novembre 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Avis relatif à l'instruction de projets de normes

NOR : INDI0310106V


En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, sont soumis à enquête probatoire pour instruction les projets de normes ci-dessous :


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


PR NF C01-111/A1. - Date de clôture : 5 décembre 2003.

Vocabulaire électrotechnique. - Chapitre 111 : physique et chimie (indice de classement : C01-111/A1PR).

PR NF EN 50107-1/A1. - Date de clôture : 5 décembre 2003.

Installations d'enseignes et de tubes lumineux à décharge fonctionnant à une tension de sortie à vide assignée supérieure à 1 kV mais ne dépassant pas 10 kV. - Partie 1 : prescriptions générales (indice de classement : C15-150-2/A1PR).

PR NF EN 50200/A1. - Date de clôture : 5 décembre 2003.

Méthode d'essai de résistance au feu des câbles de petites dimensions sans protection pour utilisation dans les circuits de secours (indice de classement : C32-076/A1PR).

PR NF EN 50393. - Date de clôture : 5 décembre 2003.

Méthodes et prescriptions d'essai pour les accessoires de câbles de distribution de tension assignée 0,6/1,0 (1,2) kV (indice de classement : C33-002PR).

PR NF EN 50397-1. - Date de clôture : 5 décembre 2003.

Conducteurs gainés pour lignes aériennes et accessoires associés pour des tensions assignées supérieures à 1 kV ca et ne dépassant pas 36 kV ca. - Partie 1 : conducteurs gainés (indice de classement : C34-300-1PR).

PR NF EN 50300. - Date de clôture : 5 décembre 2003.

Ensembles d'appareillage à basse tension. - Règles générales pour les tableaux de poste basse tension (indice de classement : C63-430PR).

PR NF EN 60335-2-5/A2. - Date de clôture : 5 décembre 2003.

Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. - Partie 2-5 : règles particulières pour les lave-vaisselle (indice de classement : C73-805/A2PR).

PR NF EN 60335-2-92. - Date de clôture : 5 décembre 2003.

Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-92 : règles particulières aux scarificateurs de gazon et aux aérateurs fonctionnant sur le réseau et pour conducteur à pied (indice de classement : C73-892PR).

PR NF EN 50390. - Date de clôture : 20 décembre 2003.

Assurance de la qualité des produits pour les projets spatiaux. - Brasage tendre manuel des raccords électriques à grande sécurité de service (indice de classement : C90-552PR).

PR NF EN 61249-2-5. - Date de clôture : 20 décembre 2003.

Matériaux pour circuits imprimés et autres structures d'interconnexion. - Partie 2-5 : matériaux de base renforcés, plaqués et non plaqués. - Feuilles stratifiées avec couches centrales renforcées en papier cellulose époxyde bromé et couches superficielles renforcées en tissu de verre de type E époxyde, d'inflammabilité définie (essai de combustion verticale), plaquées cuivre (indice de classement : C93-780-2-5PR).

PR NF EN 61249-2-6. - Date de clôture : 20 décembre 2003.

Matériaux pour circuits imprimés et autres structures d'interconnexion. - Partie 2-6 : matériaux de base renforcés, plaqués et non plaqués. - Feuilles stratifiées renforcées en verre de type E époxyde bromé tissé/non tissé, d'inflammabilité définie (essai de combustion verticale), plaquées cuivre (indice de classement : C93-780-2-6PR).

PR NF EN 61249-2-11. - Date de clôture : 20 décembre 2003.

Matériaux pour circuits imprimés et autres structures d'interconnexion. - Partie 2-11 : matériaux de base renforcés, plaqués et non plaqués. - Feuilles stratifiées renforcées en polyimide et tissu de verre de type E époxyde bromé modifié ou non modifié, d'inflammabilité définie (essai de combustion verticale), plaquées cuivre (indice de classement : C93-780-2-11PR).

PR NF EN 61249-2-21. - Date de clôture : 20 décembre 2003.

Matériaux pour circuits imprimés et autres structures d'interconnexion. - Partie 2-21 : matériaux de base renforcés, plaqués et non plaqués. - Feuilles stratifiées renforcées en tissu de verre de type E époxyde non halogéné, d'inflammabilité définie (essai de combustion verticale), plaquées cuivre (indice de classement : C93-780-2-21PR).

PR NF EN 60704-2-3. - Date de clôture : 20 décembre 2003.

Appareils électrodomestiques et analogues. - Code d'essai pour la détermination du bruit aérien. - Partie 2-3 : règles particulières pour les lave-vaisselle(indice de classement : S31-704-2-3PR).


CONSTRUCTION


PR NF EN 14755. - Date de clôture : 5 décembre 2003.

Panneaux de particules extrudés. - Exigences (indice de classement : B54-116PR).

PR NF EN 1856-2. - Date de clôture : 20 décembre 2003.

Conduits de fumée. - Prescriptions relatives aux conduits de fumée métalliques. - Partie 2 : tubages et éléments de raccordement métalliques (indice de classement : D35-303-2PR).

PR NF EN 1744-4. - Date de clôture : 5 décembre 2003.

Essais pour déterminer les propriétés chimiques des granulats. - Partie 4 : détermination de la sensibilité à l'eau des fillers pour mélange bitumineux (indice de classement : P18-660-4PR).

PR NF EN 789. - Date de clôture : 20 novembre 2003.

Structures en bois. - Méthodes d'essai. - Détermination des propriétés mécaniques des panneaux à base de bois (indice de classement : P21-304PR).

PR NF EN 12326-1. - Date de clôture : 20 décembre 2003.

Ardoises et éléments en pierre pour toiture et revêtement en discontinu. - Partie 1 : spécification du produit (indice de classement : P32-303PR).

PR NF EN 12326-2/A1. - Date de clôture : 20 décembre 2003.

Ardoises et éléments en pierre pour toiture et bardage pour pose en discontinu. - Partie 2 : méthodes d'essais (indice de classement : P32-304-2/A1PR).

PR NF EN 12467. - Date de clôture : 20 décembre 2003.

Plaques planes en fibres-ciment. - Spécifications du produit et méthodes d'essai (indice de classement : P33-401PR).

PR NF EN 14783. - Date de clôture : 20 décembre 2003.

Tôles et bandes métalliques totalement supportées pour couvertures de toits et finitions de murs (indice de classement : P34-320PR).

PR NF EN 14782. - Date de clôture : 20 décembre 2003.

Plaques métalliques autoportantes pour couverture, bardage et cloisons (indice de classement : P34-330PR).

PR NF EN 12697-43. - Date de clôture : 20 décembre 2003.

Mélanges bitumineux. - Méthodes d'essai pour enrobés à chaud. - Partie 43 : résistance aux carburants (indice de classement : P98-818-43PR).

PR NF EN 48. - Date de clôture : 20 décembre 2003.

Produits de préservation des bois. - Détermination de l'action curative contre les larves d'Anobium punctatum (De Geer) (méthode de laboratoire) (indice de classement : X41-526PR).


SANTÉ ET ACTION SOCIALE


PR NF EN 60601-1-2/A1. - Date de clôture : 20 décembre 2003.

Appareils électromédicaux. - Partie 1-2 : règles générales de sécurité. - Norme collatérale : compatibilité électromagnétique. - Prescriptions et essais (indice de classement : C74-012/A1PR).

PR NF EN 60580. - Date de clôture : 20 décembre 2003.

Appareils électromédicaux. - Radiamètres de produit exposition-surface (indice de classement : C74-103PR).

PR NF EN 60601-2-27. - Date de clôture : 20 décembre 2003.

Appareils électromédicaux. - Partie 2-27 : règles particulières de sécurité et performances essentielles des appareils de surveillance d'électrocardiographie (indice de classement : C74-349PR).

PR NF EN ISO 22254. - Date de clôture : 20 décembre 2003.

Art dentaire. - Brosses à dents manuelles. - Résistance à la déflexion de la surface garnie (indice de classement : S91-409PR).

PR NF EN ISO 7886-3. - Date de clôture : 20 décembre 2003.

Seringues hypodermiques stériles, non réutilisables. - Partie 3 : seringues auto-bloquantes pour immunisation avec dose fixée (indice de classement : S93-001-3PR).

PR NF EN ISO 8871-3. - Date de clôture : 20 décembre 2003.

Eléments en élastomère pour administration parentérale et dispositifs à usage pharmaceutique. - Partie 3 : détermination des particules libérées (indice de classement : S93-102-3PR).

PR NF EN ISO 15001. - Date de clôture : 20 décembre 2003.

Matériel d'anesthésie et respiratoire. - Compatibilité avec l'oxygène (indice de classement : S95-147PR).

PR NF EN ISO 18779. - Date de clôture : 5 décembre 2003.

Economiseurs de gaz respirables. - Prescriptions particulières (indice de classement : S95-186PR).

PR NF EN ISO 18778. - Date de clôture : 5 décembre 2003.

Moniteurs pour enfants. - Prescriptions particulières (indice de classement : S95-187PR).

PR NF EN ISO 18777. - Date de clôture : 5 décembre 2003.

Systèmes transportables d'oxygène liquide à usage médical. - Prescriptions particulières (indice de classement : S95-188PR).

PR NF EN ISO 7439/A1. - Date de clôture : 20 décembre 2003.

Dispositifs intra-utérins contenant du cuivre. - Exigences, essais (indice de classement : S97-032/A1PR).

PR NF EN 12610. - Date de clôture : 20 décembre 2003.

Informatique de santé. - Identification des produits médicaux (indice de classement : S97-508PR).

PR NF EN ISO 11073-10201. - Date de clôture : 20 décembre 2003.

Informatique de santé. - Communications des dispositifs médicaux « point-of-care ». - Partie 10201 : modèle d'information de domaine (indice de classement : S97-518-10201PR).

PR NF EN ISO 11073-20101. - Date de clôture : 20 décembre 2003.

Informatique de santé. - Communications des dispositifs médicaux « point-of-care ». - Partie 20101 : profils d'application. - Norme de base (indice de classement : S97-518-20101PR).

PR NF EN ISO 11073-30200. - Date de clôture : 20 décembre 2003.

Informatique de santé. - Communications des dispositifs médicaux « point-of-care ». - Partie 30200 : profil de transport. - « IrDA base ». - « Cable connected » (indice de classement : S97-518-30200PR).

PR NF EN ISO 11073-30300. - Date de clôture : 20 décembre 2003.

Informatique de santé. - Communications des dispositifs médicaux « point-of-care ». - Partie 30300 : profil de transport. - « IrDA based ». - Radio à infrarouges (indice de classement : S97-518-30300PR).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


PR NF EN ISO 21267-4. - Date de clôture : 5 janvier 2004.

Dessins techniques. - Applications ferroviaires. - Partie 4 : échange des données (indice de classement : F00-200-4PR).

PR NF EN ECSS-E-60. - Date de clôture : 5 décembre 2003.

Génie spatial. - Technique de réglage (indice de classement : L90-360PR).

PR NF ISO 11555-1. - Date de clôture : 20 novembre 2003.

Véhicules routiers. - Dispositifs stabilisateurs pour les caravanes et les remorques légères. - Partie 1 : stabilisateurs intégrés (indice de classement : R41-901-1PR).


HYGIÈNE ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


PR NF EN ISO 385. - Date de clôture : 20 décembre 2003.

Verrerie de laboratoire. - Burettes (indice de classement : B35-301PR).

PR NF EN 529. - Date de clôture : 20 décembre 2003.

Appareils de protection respiratoire. - Recommandations pour la sélection, l'utilisation, l'entretien et la maintenance. - Guide (indice de classement : S76-005PR).


HABITAT, SPORTS, LOISIRS

ET PRODUITS DE CONSOMMATION


PR NF EN ISO 15797. - Date de clôture : 5 décembre 2003.

Textiles. - Méthodes de blanchissage et de finition industriel pour les essais des vêtements de travail (indice de classement : G07-400PR).

PR EN 14035-21. - Date de clôture : 20 décembre 2003.

Artifices de divertissement. - Partie 21 : tourbillon sauteur. - Spécification et méthodes d'essai (indice de classement : S57-035-21).

PR EN 14035-25. - Date de clôture : 20 décembre 2003.

Artifices de divertissement. - Partie 25 : Party-Poppers. - Spécification et méthodes d'essai (indice de classement : S57-035-25).

PR EN 14035-26. - Date de clôture : 20 décembre 2003.

Artifices de divertissement. - Partie 26 : amorce. - Spécification et méthodes d'essai (indice de classement : S57-035-26).

PR EN 14035-31. - Date de clôture : 20 décembre 2003.

Artifices de divertissement. - Partie 31 : bombe logée. - Spécification et méthodes d'essai (indice de classement : S57-035-31).

PR EN 14035-33. - Date de clôture : 20 décembre 2003.

Artifices de divertissement. - Partie 33 : tourbillon volant. - Spécification et méthodes d'essai (indice de classement : S57-035-33).

PR EN 14035-37. - Date de clôture : 20 décembre 2003.

Artifices de divertissement. - Partie 37 : pétard siffleur. - Spécification et méthodes d'essai (indice de classement : S57-035-37).

PR NF EN 1078/A1. - Date de clôture : 20 décembre 2003.

Casques pour cyclistes et pour utilisateurs de planches à roulettes et de patins à roulettes (indice de classement : S72-403/A1PR).

PR NF EN 1080/A2. - Date de clôture : 20 décembre 2003.


Casques de protection contre les chocs pour jeunes enfants (indice de classement : S72-408/A2PR).CYCLE DE L'EAU


PR NF EN 12897. - Date de clôture : 20 novembre 2003.

Alimentation en eau. - Prescriptions pour réservoirs de stockage d'eau chaude à chauffage indirect sans mise à l'air libre (fermés) (indice de classement : P41-452PR).

PR NF EN 14701-2. - Date de clôture : 20 décembre 2003.

Caractérisation des boues. - Propriétés de filtration. - Partie 2 : détermination de la résistance à la filtration spécifique (indice de classement : X33-028PR).


ENVIRONNEMENT


PR NF ISO 10381-7. - Date de clôture : 5 janvier 2004.

Qualité du sol. - Echantillonnage. - Partie 7 : lignes directrices pour l'investigation et l'échantillonnage des gaz du sol (indice de classement : X31-008-7PR).

PR NF EN 14789. - Date de clôture : 20 décembre 2003.

Emissions de sources fixes. - Détermination de la concentration volumétrique en oxygène (O2). - Méthode de référence : paramagnétisme (indice de classement : X43-370PR).

PR NF EN 14790. - Date de clôture : 20 décembre 2003.

Emissions de sources fixes. - Détermination de la vapeur d'eau dans les conduits (indice de classement : X43-371PR).

PR NF EN 14791. - Date de clôture : 20 décembre 2003.

Emissions de sources fixes. - Détermination de la concentration massique en dioxyde de soufre. - Méthode de référence (indice de classement : X43-372PR).

PR NF EN 14792. - Date de clôture : 20 décembre 2003.

Emissions de sources fixes. - Détermination de la concentration massique d'oxydes d'azote (NOx). - Méthode de référence : Chimiluminescence (indice de classement : X43-373PR).


INFORMATION ET COMMUNICATION


PR NF EN 300392-10-6. - Date de clôture : 20 décembre 2003.

Télécommunications. - Réseaux radio transeuropéens (TETRA). - Voix et données (V + D). - Partie 10 : compléments de service. - Etape 1. - Sous-partie 6 : autorisation d'appel centralisé (CAD) (V1.3.0) (indice de classement : Z84-392-10-6PR).

PR NF EN 300392-10-8. - Date de clôture : 20 décembre 2003.

Télécommunications. - Réseaux radio transeuropéens (TETRA). - Voix et données (V + D). - Partie 10 : compléments de service. - Etape 1. - Sous-partie 8 : sélection de zone (V1.2.1) (indice de classement : Z84-392-10-8PR).

PR NF EN 300392-10-12. - Date de clôture : 20 décembre 2003.

Télécommunications. - Réseaux radio transeuropéens (TETRA). - Voix et données (V + D). - Partie 10 : compléments de service. - Etape 1. - Sous-partie 12 : mise en garde (V1.3.0) (indice de classement : Z84-392-10-12PR).

PR NF EN 300392-12-3. - Date de clôture : 20 décembre 2003.

Télécommunications. - Réseaux radio transeuropéens (TETRA). - Voix et données (V + D). - Partie 12 : compléments de service. - Etape 3. - Sous-partie 3 : identification de l'intervenant (V1.2.0) (indice de classement : Z84-392-12-3PR).

PR NF EN 300392-12-10. - Date de clôture : 20 décembre 2003.

Télécommunications. - Réseaux radio transeuropéens (TETRA). - Voix et données (V + D). - Partie 12 : compléments de service. - Etape 3. - Sous-partie 10 : appel prioritaire (V1.2.0) (indice de classement : Z84-392-12-10PR).

PR NF EN 300392-12-12. - Date de clôture : 20 décembre 2003.

Télécommunications. - Réseaux radio transeuropéens (TETRA). - Voix plus données (V + D). - Partie 12 : compléments de service. - Etape 3. - Sous-partie 12 : mise en garde (V1.1.2) (indice de classement : Z84-392-12-12PR).

PR NF EN 300392-12-22. - Date de clôture : 20 décembre 2003.

Télécommunications. - Réseaux radio transeuropéens (TETRA). - Voix et données (V + D). - Partie 12 : compléments de service. - Etape 3. - Sous-partie 22 : assignation dynamique du numéro de groupe (DGNA) (V1.2.0) (indice de classement : Z84-392-12-22PR).

PR NF EN 300718-3. - Date de clôture : 20 décembre 2003.

Télécommunications. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Balises d'avalanches. - Systèmes d'émission réception. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Balises d'avalanches. - Systèmes d'émission réception. - Partie 3 : EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3-3 (e) de la directive R & TTE (V1.2.1) (indice de classement : Z84-718-3PR).

PR NF EN 300132-2. - Date de clôture : 5 décembre 2003.

Télécommunications. - Ingénierie de l'environnement (EE). - Interface d'alimentation en énergie à l'entrée des équipements de télécommunications. - Partie 2 : fonctionnement en courant direct (V2.1.2) (indice de classement : Z87-132-2PR).


ÉNERGIE


PR NF EN 14785. - Date de clôture : 20 décembre 2003.

Appareils résidentiels de chauffage par convection à bois. - Exigences et méthodes d'essai (indice de classement : D32-330PR).

PR NF EN ISO 11960. - Date de clôture : 5 décembre 2003.

Industries du pétrole et du gaz naturel. - Tubes d'acier utilisés comme cuvelage ou tubes de production dans les puits (indice de classement : M87-207PR).

PR NF EN ISO 13628-1. - Date de clôture : 20 décembre 2003.

Industries du pétrole et du gaz naturel. - Conception et exploitation des systèmes de production immergés. - Partie 1 : exigences générales et recommandations (indice de classement : M87-208-1PR).

PR NF EN ISO 13680. - Date de clôture : 20 décembre 2003.

Industries du pétrole et du gaz naturel. - Tubes sans soudure en acier allié résistant à la corrosion utilisés comme tubes de cuvelage, tubes de production et tubes-ébauches pour manchons. - Conditions techniques de livraison (indice de classement : M87-240PR).


INGÉNIERIE, BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


PR NF EN ISO 3785. - Date de clôture : 20 décembre 2003.

Matériaux métalliques. - Désignation des axes des éprouvettes en relation avec la texture du produit (indice de classement A02-016PR).

PR NF A04-197. - Date de clôture : 20 décembre 2003.

Produits de fonderie. - Pièces moulées en fonte à graphite sphéroïdal. - Détermination du taux de graphite par analyse d'images (indice de classement : A04-197PR).

PR NF EN 10216-2/A1. - Date de clôture : 20 novembre 2003.

Tubes sans soudure en acier pour service sous pression. - Conditions techniques de livraison. - Partie 2 : tubes en acier non allié et allié avec caractéristiques spécifiées à température élevée (indice de classement : A49-200-2/A1PR).

PR NF EN 14392. - Date de clôture : 20 décembre 2003.

Aluminium et alliages d'aluminium. - Spécifications particulières pour les produits anodisés destinés à entrer en contact avec les aliments (indice de classement : A50-115PR).

PR NF EN 1011-6. - Date de clôture : 20 décembre 2003.

Soudage. - Recommandations pour le soudage des matériaux métalliques. - Partie 6 : soudage par faisceau laser (indice de classement : A89-101-6PR).

PR NF EN 378-1. - Date de clôture : 5 décembre 2003.

Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur. - Exigences de sécurité et d'environnement. - Partie 1 : exigences de base, définitions, classification et critères de choix (indice de classement : E35-404-1PR).

PR NF EN 378-2. - Date de clôture : 5 décembre 2003.

Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur. - Exigences de sécurité et d'environnement. - Partie 2 : conception, construction, essais, marquage et documentation (indice de classement : E35-404-2PR).

PR NF EN 378-3. - Date de clôture : 5 décembre 2003.

Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur. - Exigences de sécurité et d'environnement. - Partie 3 : installation in situ et protection des personnes (indice de classement : E35-404-3PR).

PR NF ISO 6164. - Date de clôture : 5 décembre 2003.

Transmissions hydrauliques. - Brides de raccordement carrées monobloc à quatre vis pour des pressions d'utilisation de 25 MPa et 40 MPa (250 bar et 400 bar) (indice de classement : E48-054PR).

PR NF EN 13427. - Date de clôture : 20 décembre 2003.

Emballage. - Exigences relatives à l'utilisation des normes européennes dans le domaine de l'emballage et des déchets d'emballage (indice de classement : H60-005PR).

PR NF EN 13428. - Date de clôture : 20 décembre 2003.

Emballage. - Exigences spécifiques à la fabrication et à la composition. - Prévention par la réduction à la source (indice de classement : H60-100PR).

PR NF EN 13429. - Date de clôture : 20 décembre 2003.

Emballage. - Réutilisation (indice de classement : H60-110PR).

PR NF EN 13430. - Date de clôture : 20 décembre 2003.

Emballage. - Exigences relatives aux emballages valorisables par recyclage matière (indice de classement : H60-120PR).

PR NF EN 13431. - Date de clôture : 20 décembre 2003.

Emballage. - Exigences relatives aux emballages valorisables énergétiquement, incluant la spécification d'un pouvoir calorifique inférieur minimum (indice de classement : H60-130PR).

Pendant toute la durée de l'enquête probatoire, les documents peuvent être consultés, à titre gratuit, dans les locaux d'AFNOR ouverts au public à Saint-Denis, ou être acquis au tarif en vigueur, à AFNOR, 11, avenue Francis-de-Pressensé, 93571 Saint-Denis - La Plaine Cedex (téléphone : 01-41-62-76-44), où doivent être adressés les avis et observations.